Template:PD-USGov/fr

	Ce média est dans le domaine public des États-Unis d’Amérique car son auteur est l’administration américaine comme précisé dans le code fédéral au Titre 17, Chapitre 1, Section 105. Pour en savoir plus : droit d’auteur. Attention : Ceci ne concerne que le travail du Gouvernement Fédéral et pas celui des États, ou d’une autre subdivision géographique ou politique du pays.
This file has been identified as being free of known restrictions under copyright law, including all related and neighboring rights.

https://creativecommons.org/publicdomain/mark/1.0/PDMCreative Commons Public Domain Mark 1.0falsefalse

NOTE : Ne pas utiliser directement ce modèle. Il s’agit uniquement d’une traduction. Merci d’utiliser {{PD-USGov}}.

NOTE: Please do not use this template directly! This is just for translation. Use {{PD-USGov}} instead!